Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mercredi 19 Décembre à 20h.
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du précédent conseil,
- CNIL, RGPD : Désignation d’un délégué à la protection des données,
- Délibération pour définir la part communale du tarif « eau potable »
- Délibérations sur les nouveaux statuts du SICOPAL et sur le prix des repas à la cantine de l’école,
- Décision modificative N°5 (Transferts du budget forêt au budget général, etc.),
- Le point sur les travaux,
7) Le point sur les projets,
8) Présentation du contrat de maitrise d’œuvre de l’architecte pour les travaux de l’église Notre-Dame,
9) Informations sur le changement d’organisation des carrières Jurassiennes et sur le nouveau contrat de fortage en préparation,
10) Externalisation du bureau d’études voirie d’ECLA,
11) Délibération sur la proposition du Tribunal Administratif de Besançon de la mise en place d’une médiation à l’amiable dans le cadre de l’affaire : ECLA,
Commune de Conliège, Mougin,
12) Compte-rendu du conseil communautaire d’ECLA, de la commission environnement et de la commission de suivi sur l’installation de la Fibre Optique,
13) Demande de participation financière de l’école de Perrigny pour des enfants de Conliège en classe verte à l’école de Perrigny,
14) Présentation du rapport d’activité du CAUE,
15) Questions diverses.
Je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Roger REY